Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIRE AUX CUIRS
EDISAC, SAS

Numéro de dépôt :
4032895
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2023
FOIRE AUX CUIRS de EDISAC

Présentation de la marque FOIRE AUX CUIRS

Déposée le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDISAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOIRE AUX CUIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDISAC domicilié(e) Le Mont Noir - 59270 - SAINT-JANS-CAPPEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 578 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS BERENICE domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque FOIRE AUX CUIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE AUX CUIRS est expirée depuis le 17 septembre 2023.

EDISAC a également déposé les autres marques suivantes : DESCHILDER , FOIRE AUX CUIRS , EDISAC , DESCHILDER DE PÈRE EN FILS , EDISAC


EDISAC, SAS - Le Mont Noir - 59270 - SAINT-JANS-CAPPEL - France - SIREN 391578887


CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS BERENICE - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ;

Vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts).